Mentions légale
Bienvenue sur le site de Party Yards !
Les présentes conditions générales définissent les règles et règlements relatifs à l'utilisation du site web de Party Yards.
En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez l'ensemble des termes et conditions énoncés sur cette page. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez ne pas continuer à utiliser Party Yards.
Cookies
Ce site utilise des cookies afin d'améliorer votre expérience en ligne. En accédant à Party Yards, vous consentez à l'utilisation des cookies nécessaires.
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Ils sont attribués de manière unique à chaque utilisateur et ne peuvent être lus que par un serveur web du même domaine.
Nous utilisons les cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing dans le cadre du fonctionnement du site. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies optionnels. Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement. En acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers utilisés dans les services intégrés, comme les fenêtres vidéo de prestataires tiers.
Licence
Sauf indication contraire, Party Yards et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble du contenu publié sur Party Yards. Tous les droits sont réservés. Vous pouvez accéder au site pour un usage personnel, sous réserve des restrictions suivantes :
Il est interdit de :
- Copier ou republier le contenu de Party Yards
- Vendre, louer ou accorder une sous-licence du contenu
- Reproduire, dupliquer ou copier le contenu
- Redistribuer le contenu du site
Le présent accord prend effet à la date de votre première visite sur le site.
Commentaires des utilisateurs
Certaines sections du site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions ou informations. Party Yards ne filtre, modifie, publie ou révise pas les commentaires avant leur mise en ligne. Les commentaires reflètent uniquement les opinions de leur auteur.
Dans la mesure autorisée par la loi, Party Yards ne pourra être tenu responsable des commentaires publiés, ni de tout dommage ou préjudice résultant de ceux-ci.
Nous nous réservons le droit de surveiller et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou contraire aux présentes conditions.
Vous garantissez que :
- Vous êtes autorisé(e) à publier les commentaires sur notre site ;
- Les commentaires ne portent pas atteinte à des droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, brevet, marque) d’un tiers ;
- Les commentaires ne contiennent pas de propos diffamatoires, offensants, indécents ou illégaux ;
- Les commentaires ne servent pas à promouvoir une activité commerciale ou illégale.
Vous accordez à Party Yards une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres personnes à utiliser vos commentaires sous toute forme et sur tout support.
Liens hypertextes vers notre contenu
Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :
- Agences gouvernementales
- Moteurs de recherche
- Organes de presse
- Répertoires en ligne, dans les mêmes conditions que les autres entreprises listées
- Entreprises accréditées à l’échelle du système (hors associations caritatives et collectes de fonds)
Ces liens peuvent pointer vers notre page d’accueil ou d’autres pages, à condition que le lien :
a) ne soit pas trompeur ;
b) ne laisse pas entendre un parrainage, une approbation ou un soutien inexistant ;
c) s’intègre dans le contexte du site de l’organisation.
Peuvent également être autorisés à créer un lien, sur demande :
- Sources d’information commerciales ou grand public
- Communautés en ligne reconnues
- Associations caritatives
- Portails Internet
- Cabinets d’expertise (comptables, juridiques, etc.)
- Institutions éducatives et organisations professionnelles
Pour faire une demande, envoyez un e-mail à Party Yards avec votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées, les URL concernées, ainsi que les liens souhaités. Un délai de réponse de 2 à 3 semaines est à prévoir.
Les organisations approuvées peuvent créer des liens :
- En utilisant notre nom commercial ;
- En utilisant l’URL directe du site ;
- Par toute autre description cohérente avec le contenu du site de l’organisation.
L’utilisation de notre logo ou d’autres éléments visuels nécessite un accord spécifique.
Responsabilité du contenu
Nous ne sommes pas responsables du contenu figurant sur votre site. Vous acceptez de nous protéger contre toute réclamation liée à votre site. Aucun lien vers notre site ne doit apparaître sur un site pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène, criminel, ou enfreignant les droits de tiers.
Réserve de droits
Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tout lien, ou l’ensemble de vos liens vers notre site. Vous acceptez de les retirer immédiatement sur demande.
Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et notre politique de liens. En continuant de créer des liens vers notre site, vous acceptez d’en respecter les nouvelles conditions.
Suppression de liens
Si vous trouvez un lien offensant sur notre site, vous pouvez nous contacter à tout moment. Nous examinerons votre demande mais ne sommes pas obligés d’y répondre ou de supprimer le lien.
Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations publiées sur le site, ni sa disponibilité permanente.
Clause de non-responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, nous excluons toute garantie ou responsabilité concernant le site et son utilisation. Aucune clause ne vise à :
- Limiter notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou dommage corporel ;
- Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ;
- Limiter toute responsabilité d’une manière non autorisée par la loi applicable ;
- Exclure toute responsabilité qui ne peut l’être légalement.
Ces limitations s'appliquent à toutes les responsabilités, y compris celles contractuelles, délictuelles ou liées au non-respect d’obligations légales.
Tant que le site est accessible gratuitement, nous ne saurions être tenus responsables de quelconques pertes ou dommages, de quelque nature que ce soit.